18.11.2007
budget 2008 (1) : quand le PS remporte une victoire sur le gouvernement

J'espère que vous êtes bien installés, parés à la lecture de ce moment de bravoure parlementaire. Mais permettez-moi tout d'abord de suggérer une bande-son, à goûter sans modération. Histoire de se mettre dans l'ambiance.
Quelques mots du contexte, pour commencer. Nous sommes au dernier jour de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances 2008, il est raisonnablement tard, mais les derniers trains à destination de la province sont partis. Autant dire que pour le marché du lendemain matin dans la circonscription, c'est râpé, et qu'on peut du coup supposer que les quelques députés présents ont une bonne raison d'être là - du moins ceux qui ne font pas partie de l'incompressible quota des godillots de la majorité. Pour défendre le texte, tout en bas, il y a Eric Woerth. Depuis plusieurs semaines, le ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique est fidèle à sa place, et contrairement aux députés, ce n'est pas pour lui la fin du marathon budgétaire : dès jeudi prochain, il reprendra son bâton de pèlerin, à quelque deux kilomètres de là. Bref, ce vendredi soir, on discute (un peu), on amende (beaucoup), mais on est surtout prié de rester dans les clous budgétaires, et Eric Woerth de ne point trop bourse délier.
Mais revenons à nos valeureux députés socialistes. Jean-Louis Dumont, Jean Launay et Serge Blisko (de gauche à droite sur la photo) ont déposé un amendement de la plus haute importance sur ce projet de loi de finances. Objet de leur colère ? Les bouilleurs de crû. Plus précisément, l'exonération fiscale totale dont bénéficient quelques uns de ces apprentis-sorciers producteurs de tord-boyaux délices de raffinement, répondant aux doux noms de mirabelle de Lorraine, prune dorée de Carennac et autre poire de Felzins. Anecdotique ? Allez donc dire cela à Jules Fournier ou Pierre Mendès-France.
Pour faire simple, en décembre 2002, lors du vote du de la loi de finances 2003, le Parlement a modifié l'article 317 du code général des impôts : en échange d'une exonération fiscale partielle accordée à tout un chacun dès lors qu'il est l'heureux propriétaire d'un terrain à la campagne, les anciens bouilleurs (reconnus comme tels par, je cite, « la campagne de 1959-1960 ») doivent voir l'exonération totale dont ils bénéficient s'interrompre au 31 décembre 2007.
C'était tellement bien prévu que la très concernée préfecture de Meurthe-et-Moselle y est même allée de son petit communiqué de presse, il y a quelques semaines. Manque de bol pour l'attaché de presse de la préf', il va falloir reprendre la plume. Grâce à leur indéfectible dévouement à l'intérêt du jité de Jean-Pierre Pernault du lobby du terroir général, nos fringuants députés socialistes ont obtenu le prolongement de cinq ans du délai couperet.
Les arguments sont fracassants :
« Cet avantage fiscal s’élève, pour chacun des bouilleurs de cru dits privilégiés, à 73 euros par an. Les 300 000 bénéficiaires sont majoritairement d’anciens agriculteurs souvent âgés de plus de soixante-quinze ans et titulaires de petites retraites agricoles » avance ainsi Jean Launay. Avant d'implorer : « Monsieur le ministre, ne nous opposez pas l’argument lié à la défense de la santé publique. En effet, eu égard au volume concerné et à la réalité de la pratique des bouilleurs, cet argument ne saurait valablement être retenu. Nous pouvons aussi regarder cet amendement à l’aune de l’impact sur nos paysages, car ces pratiques permettent de conserver des vergers, donc la production locale de fruits. »
Et devinez quoi ? Ca marche ! Des députés de la majorité vont embrayer, donnant raison à François Mauriac, à qui l'on prête le mot suivant : « Une Assemblée de droite peut succéder à une Assemblée de gauche, pour que les différences s'effacent, il suffit de prononcer le mot magique : bouilleurs de crû. Alors il ne reste plus que des hommes au service de la dégénérescence et de la mort (voir, ici, le 1) » .
Ainsi, Michel Raison, agriculteur de profession (bien sûr, ceci n'a rien à voir avec cela) se lance, bravant l'avis défavorable gouvernemental :
« Monsieur le ministre, il est des régimes spéciaux qui ne sont pas comme les autres ! Celui-ci coûte trois fois rien et s’éteindra de lui-même. Pour ce qui me concerne, je pourrais parler du Kirsch de Fougerolles, mais je n’en ferai pas la publicité ! (Rires) Lorsque je visite, à ce titre, mes 178 communes, je rencontre les dernières personnes qui ont le droit de bouillir gratuitement et dont la moyenne d’âge est d’environ quatre-vingts ans. Cette mesure leur paraît mesquine. Ces personnes, qui ne deviendront pas toutes des centenaires, vont hélas disparaître. Dans quelques années, il n’y aura donc plus de privilège Ce n’est pas un dossier comme celui de la réforme de régimes très particuliers. Pensez à ces personnes âgées de quatre-vingts ou quatre-vingt-cinq ans qui transmettent encore leur savoir-faire à des plus jeunes qui, eux, ne bénéficient que d’une réduction de 50 %, à condition d’avoir un verger. » (Applaudissements sur divers bancs)
J'en connais un qui va faire la gueule.
N'ayez crainte, je suis l'affaire. Et d'ici à l'examen de la loi au Sénat ... vous reprendrez bien un petit coup de gnôle, non ?
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Sans rapport, une journaliste pro a lancé sur le site du monde.fr, un blog intitulé Un strapontin à l'Assemblée. Je serais curieux de savoir si lemonde.fr la rémunère, et j'aimerais bien connaître l'accueil que lui a réservé l'association des journalistes parlementaires et, surtout, la commission qui accorde les accréditations permanentes à l'Assemblée. Vous vous en doutez, pour moi, c'est un bonheur de voir fleurir une telle initiative, et j'attends la suite avec impatience. Bon vent, Mathilde !
21:15 Lien permanent | Commentaires (6) | Envoyer cette note | Tags : politique, assemblée nationale, budget, 2008, PLF, parti socialiste, UMP
11.09.2007
Mon samedi et mon dimanche à La Rochelle (un invité)
Du retard dans l’envoi de cette « carte postale ». Les militants socialistes ont leurs obligations de la semaine qui s’ajoutent aux quelques difficultés qu’il y a eu d’accéder à internet Espace Encan.
Après le ballet médiatique et les premiers ateliers du vendredi, qu’y avait-il d’à la fois important et intéressant à retenir de mes journées du samedi 1er et du dimanche 2 à La Rochelle ?
Désolé pour les militants socialistes « DSKiens » ou « soc-dem », ou les tout simplement intéressées par le courant « social-démocrate », je n’étais pas présent à la réunion du vendredi soir, salle de l’Oratoire, autour de Camba et Moscovici, où s’effectuait la présentation du manifeste de « Socialisme & Démocratie », destiné à peser sur la rénovation du PS (rendu public depuis ai-je lu). Non, j’ai opté pour un autre choix : l’invitation apparemment traditionnelle à dîner faite par « mon » premier fédéral. Difficile de ne pas honorer celle-ci.
Le samedi a été, je pense, amplement repris par les radios, télévisions et quotidiens. «Où en est la gauche ?» est le titre de cet atelier du matin. La salle plénière qui donne sur le port est bondée ; la composition est, il faut le dire, alléchante. Les militants d’une part, les journalistes d’autre part, l’on bien senti. « Sur scène », Marylise Lebranchu, Bertrand Delanoë, Arnaud Montebourg et Michel Rocard, entourés de Zaiki Laïdi, chercheur à Sciences-Po-Paris. Ah oui, pardon, et Julien Dray ! Tenez, avez-vous entendu J.D., vu des images de lui ? Certainement que non, et pourtant… Il était là ; à la gauche d’Arnaud. Il intervient sur la fin, pas de quoi retourner la salle. Auparavant, a-t-il écouté ses camarades ? Pas sûr, je l’observe tant ce qui ressemble à une absence, une présence uniquement physique est marquante. Je n’ai pas partagé, ni ses choix, ni ses paroles, lui qui a préféré abandonné son thème de travail et d’intervention majeur (la sécurité), mais j’ai de la peine à le voir, afféré à envoyer je-ne-sais-combien de SMS, comme pour tuer le temps. Et pourtant, sa première phrase, à la suite de Bertrand est simple et réelle « Je n’ai pas passé un bon été ». Le poids de la défaite, lui qui l’a vécue aux premières loges, certainement ; et je me pose une question, réélu parlementaire et possédant des responsabilités ou un poids de premier plan au parti, souffre-t-on de « révolte » comme tous les militants socialistes lorsque se succèdent les décisions et les déclarations de l’exécutif et de la majorité ? Si c’est le cas, sa phrase, qui pourrait être celle de tous les militants, n’est pas futile. Dans tous les cas, peu de personne ont du la relever…
Michel Rocard, hué la veille, se présente ; les quelques sifflets sont étouffés par les applaudissements. Son intelligence, son statut et ses actes de premier ministre et son retour de maladie, méritent bien qu’on l’accueille convenablement, et même chaleureusement. Mais, j’ai dans la tête les propos présidentiels tenus à HEC sur la « gestion des ressources humaines » au PS. Et, lui, va retourner la salle. Brillant, astucieux et sincère, en s’adressant aux journalistes, en leur promettant en substance du temps de réflexion et de travail collectif, peut-être moins attirant médiatiquement parlant. Ca tombe bien, il le redira, une bonne moitié du temps d’entretien qu’il aura avec Nicolas Demorrand, vendredi 7 septembre sur Inter. Un écho juste à ce que H. Emmanuelli avait dit la veille en ces termes (approchants) « Pourquoi chercherions-nous un pape si nous n’avons pas encore d’évangiles ? ».
Et Bertrand, l’homme de La Rochelle, salué par le JDD le lendemain. A la limite de la perfection. Orateur percutant, lorsqu’il s’attaque au discours de Dakar ou à l’idée d’opposition entre islam et occident, lorsqu’il joue, dans une approche plus interne, le rassembleur et le ni-éléphant, ni-jeune lion ambitieux, ou lorsqu’il apparaît à la fois comme le modernisateur et l’homme de convictions. Rassembleur en interne, brillant devant les Français et défenseur de certaines valeurs pour les Parisiens. Le tout salué d’une levée spontanée des participant(e)s au badge rose, avec certes quelques militants parisiens mais plus intelligemment placés toutefois que les pro-Ségolène la veille dans l’auditorium.
« Bertrand », l’homme au cœur d’une conversation avec une « camarade » parisienne plus tard, qui bataillait à la même époque l’année dernière pour la candidature de « Lionel ». Sympathique rencontre le samedi soir autour d’une bière sur le port de La Rochelle où l’on discute, en toute franchise, entre pro-DSK (moi) et pro-Fabius par défaut (elle) du 16 novembrei. Une conclusion s’impose à nous : quoiqu’on en dise, si la division entre pro-Ségolène (pas toujours appelée par son prénom par les pro-quelqu’un d’autre !) et les autres au sommet du parti a bien été visible en externe, elle est encore vive, dans les ressentiments et la suspicion, à la base. Triste constat que nous faisons. Et moi, en panne de « leader », m’interroge… Croire en DSK aboutira-t-il, après le travail de rénovation des idées, à croire en Bertrand Delanoë ?
La bataille des idées, celle du travail collectif pour être en mesure de gagner en 2012, c’est l’objectif que j’ai en tête en quittant La Rochelle, sous le soleil du dimanche après-midi. Discours de clôture dimanche matin. Le maire de La Rochelle, le premier fédéral local, une nouvelle élue de la Vienne, la remplaçante de Ségolène Royal à Melle et le président de la FESR se succèdent. Puis vient le jeune président du MJS ; apparemment marqué par la MJS party de la veille (où je n’étais pas puisque je n’avais le « bracelet » mais bien le « badge » rose ! ; puisque j’avais préféré de surcroît le resto voisin de celui où François et Ségolène se sont évitésii ), il fera un bon discours, un très bon discours même. Puis ce sera le dernier discours de La Rochelle de François. Moins caustique, moins drôle qu’à l’accoutumée pour celui qui aura tant de fois privilégier l’humour à la révélation de son intelligence et de ses états d’âme.
Ma Première Université d’été à La Rochelle s’achève, bien décidé à revenir l’année prochaine. L’envie de peser sur le travail collectif de réflexion. Une « contribution » sur un thème que je pense connaître (droits de l’Homme) dans le cadre du congrès ? J’y pense. Dans la poche, un numéro de téléphone du secrétariat national, celui du secrétaire de Adeline. Hazan, secrétaire nationale aux droits de l’Homme ; une personne à contacter.
Y a-t-il vraiment une place pour les jeunes militants désireux d’apporter leur modeste contribution dans cette bataille des idées ? Après La Rochelle, étrangement, j’hésite toutefois à répondre avec certitude par l’affirmative.
un invité, carte postale écrite samedi 8 septembre.
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i Jour du vote des militants socialistes pour la désignation du candidat (en l’occurrence de la candidate) du PS à l’élection présidentielle.
ii Resto voisin où à trois tables, encore « Bertrand »; le samedi soir, c’est pour tout le monde, nous le laisserons dîner en paix et ne lui adresserons qu’un sourire, sans le déranger plus que cela.
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A propos : Je vais sur ma troisième année d’encarté du Parti socialiste. Nouvel adhérent ? Oui et non : arrivé après Le Mans (congrès de novembre 2005, celui de la synthèse), mais avant le début de la campagne d’adhésion massive. Plutôt jeune adhérent, en fait. Lieu d’arrivée ? Ma commune (ou presque), dans l’une des plus importante fédérations du PS. C'est ma première université d'été. Je suis convié, en outre, à la 7è assemblée générale de rentrée de Socialisme et Démocratie.
14:10 Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : politique, parti socialiste, université d'été, la rochelle, hollande, royal, delanoe
02.09.2007
Mon vendredi à La Rochelle (un invité)
En parler vaut-il vraiment la peine ?
Au travail. 16h15, auditorium. Jean-Christophe Cambadélis ouvre l’université d’été, terminant son intervention sur "les socialistes (qui) se remettent au travail". Et ils le sont, et le seront ! Mais les images n’en diront rien.
Des ateliers de qualité, sur l’individualisme avec Henri Weber, ou l’économie de marché et le socialisme, ponctués d’interventions de militants qui, telle "michèle delaunay, bordeaux" apportent leur modeste idée sur la manière de concevoir les politiques publiques face aux demandes catégorielles : une grille de lecture pour construire notre projet de 2012 et le réussir. Il n’y a pas de petites phrases, l’envie est là de réfléchir, de prendre à bras le corps les nécessités, de livrer la bataille des idées pendant 5 ans et de s’opposer.
Je retiens l’idée, convaincu que si La Rochelle n’est pas la montée des marches du festival, ce n’est pas toutefois le lieu le plus propice pour le nouveau venu que je suis.
Fonction curative pour les maux de militants inquiets, d’eux même et de ce qui se décide, se vote, et se décrète. Réflexion de qualité sur le pourquoi de la défaite.
Ah oui, j’aurais dû parler de comment François Hollande a demandé aux journalistes de s’éloigner de lui, alors qu’il pénétrait dans l’auditorium et que Ségolène Royal s’exprimait 20 mètres plus bas, pour ne pas faire d’image outre mesure, parce qu’il faut tendre l’oreille et écouter.
Ah oui, Ségolène a été applaudie fortement, mais je n’en dis pas plus sur le comment de la chose. Parce que malgré les nombreux absents, une bonne partie de l’intelligence du PS est restée, et présente ici.
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A propos : Je vais sur ma troisième année d’encarté du Parti socialiste. Nouvel adhérent ? Oui et non : arrivé après Le Mans (congrès de novembre 2005, celui de la synthèse), mais avant le début de la campagne d’adhésion massive. Plutôt jeune adhérent, en fait. Lieu d’arrivée ? Ma commune (ou presque), dans l’une des plus importante fédérations du PS. C'est ma première université d'été. Je suis convié, en outre, à la 7è assemblée générale de rentrée de Socialisme et Démocratie.
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30.08.2007
Islington plutôt que La Rochelle ? (un invité)
Retour à l’intitulé de cette université d’été : diagnostic pour la rénovation. Pourquoi le PS a-t-il perdu ? Et comment ne pas renouveler cet exploit dans cinq ans ? Au vu du programme, l’analyse s’annonce sérieuse et intellectuellement intéressante, qu’elle soit faite par des élus ou responsables socialistes parmi les plus intelligents ou par des personnalités diverses de l’extérieur. Besoin d’autant d’ateliers pour cerner les causes de la défaite ? Je me pose quand même sincèrement la question…
Et l’avenir ? Se joue-t-il vraiment -ou même un peu- à La Rochelle ? Les militants, jeunes qui plus est, joueront-ils un rôle dans la réflexion collective des prochains mois ? Sera-t-elle une somme de tribunes ou de rebonds ? Passera-t-elle par le shadow cabinet et ses députés, plus nombreux que prévus ? Et les courants, auront-ils le poids qu’ils ont eu dans le passé ?
Ah oui, j’oubliais la fameuse question du leader : l’élection étant présidentielle, il nous en faudra un. Et s’il n’était pas encore connu ? Va-t-on aller le chercher dans une circonscription, un type brillant, nouvelle gueule, qui satisferait tout le monde ? Naïvement, cette solution me plairait bien. Ou subira-t-on le jeu des écuries ? Autre solution : un dîner au Granita d’Islington, entre deux quadras socialistes ?
Bref : si vous êtes imaginatifs et que vous préférez les questions aux réponses, votre place est au PS.
Pour les curieux : pourquoi La Rochelle, et ce depuis 1992 ? Parce que c’est une ville qui avait l’énorme avantage, outre d’être au bord de la mer, d’être dirigée par un élu membre du ... Parti radical de gauche : "A chaque fois qu’une ville socialiste était proposée, quelqu’un mettait son veto parce que le maire n’était pas de son courant" raconte un cadre socialiste dans Libé de mardi, se rémorant le choix de la ville.
un invité, carte postale écrite jeudi 30 août, avant de prendre la route de La Rochelle
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A propos : Je vais sur ma troisième année d’encarté du Parti socialiste. Nouvel adhérent ? Oui et non : arrivé après Le Mans (congrès de novembre 2005, celui de la synthèse), mais avant le début de la campagne d’adhésion massive. Plutôt jeune adhérent, en fait. Lieu d’arrivée ? Ma commune (ou presque), dans l’une des plus importante fédérations du PS. C'est ma première université d'été. Je suis convié, en outre, à la 7è assemblée générale de rentrée de Socialisme et Démocratie.
22:45 Lien permanent | Commentaires (5) | Envoyer cette note | Tags : politique, parti socialiste, université d'été, La Rochelle, ps
La Rochelle : carte blanche (ou presque)
La Rochelle, comme si vous y étiez. Mais pas de n’importe où.
Pour ce long week-end de débats socialistes, je laisse carte blanche à un invité : depuis La Rochelle et son université d'été désertée, il enverra ici quelques cartes postales que je m'empresserai de commenter - ou non.
Ni live-blogging à proprement parler, ni blogueur accrédité : c'est un militant qui vous causera ici. Jeune, eh oui, mais pas adhérent au mouvement de Razzye. Plutôt nouvel adhérent, sans pour autant avoir payé 20 euros son adhésion.
Pour le reste des présentations, je lui laisse la parole.
17:44 Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note | Tags : Politique, Parti socialiste, La Rochelle, université d'été, ps
25.08.2007
Le Parisien, Michel Rocard et le Conseil Constitutionnel
Interview de Michel Rocard, dans Le Parisien-Aujourd'hui en France de ce samedi. Comme il s'agit du Parisien, pas question pour lui de ne parler que de politique étrangère, contrairement à cette tribune récemment publiée dans un quotidien écossais - signalée chez l'excellent koz, elle accessible ici pour ceux qui sont prêts à un abonnement annuel d'un montant de 30£ sterlings, là pour les autres.
Un tâcle sur les partis politiques - "dans la déshérence de la gauche française, il faut des lieux où on pense et cela ne peut pas être dans les partis. (...) On ne peut pas réfléchir dans des conditions soumises à des votes" -, une pique forcément relevée sur "le PS français (qui) n'est plus pour un paquet d'années en situation de gouverner", une longue sortie sur "le Monopoly mondial" auquel il faut des "réponses (...) totalement nouvelles" : Rocard n'abandonne aucun de ses dadas habituels.
Mais il y a une curieuse question, tout de même, dans cette interview d'une demi-page. Sur la situation politique française, Philippe Martinat lui demande : "le PS a-t-il eu raison d'inciter le Conseil constitutionnel à censurer la promesse de Nicolas Sarkozy sur les intérêts immobiliers ? " Et Rocard de répondre par l'affirmative, sans s'éterniser, mais en se payant le luxe d'une pique de plus : "ça ne fait pas un projet de société...", lâche-t-il.
Problème (je radote) ? Si le PS est bien l'auteur de la saisie du Conseil constitutionnel sur l'ensemble du TEPA, il n'a soulevé aucune remarque particulière sur son article 5, relatif aux prêts immobiliers. Moi je vous le dit : un Michel Rocard qui ne relève pas ce genre de détail, c'est un Michel Rocard qui vieillit. Et ce serait dommage.
Réponse demain ?
(photo : AFP/Keystone)
18:15 Publié dans la presse et moi | Lien permanent | Commentaires (2) | Envoyer cette note | Tags : rocard, le parisien, tepa, conseil constitutionnel, parti socialiste
22.08.2007
Connaissez-vous, ne serait-ce que de nom...

Oui mais voilà, il y a un hic, que Renaud Dély ne manque pas de soulever dans son article d'analyse. Le bon score de DSK tient à son plebiscite ... par les électeurs de droite. Chez les sympathisants de gauche, Ségolène Royal est encore au coude à coude avec lui (24 %, balle au centre), le devance même chez les sympathisants socialistes (31 % contre 27%). Autant dire que Ségolène Royal est loin d'être sur la touche, elle qui, dimanche, confiait au JDD être "définitivement délivrée de l'amertume", tout en s'apprêtant sortir un livre intitulé L'étrange défaite.Au-delà, quelques points intéressants dans les réponses aux trois questions posées :
- Olivier Besancenot truste une troisième place qui, personnellement, me laisse pantois. Comment, dans le même temps, réclamer de la gauche qu'elle "élabore des programmes clairs" (première priorité, sympathisants de gauche ou socialistes et ensemble des Français pour une fois confondus), et plébisciter le représentant de la LCR ?
- Les Français attendent des socialistes qu'ils "acceptent" "le système économique actuel" plutôt qu'ils ne le "contestent" (15% contre 10%), les sympathisants de gauche pensent l'inverse (12% pour l'acceptation, 17% pour la contestation), les sympathisants socialistes sont paumés (13% pour l'acceptation, 14% pour la contestation) : les mecs, si vous comptiez sur les sondages pour déterminer votre position, c'est râpé, il va falloir vous creuser un peu les méninges.
- Et puis il y a cette surprise : Razzye Hammadi est le plus connu d'une nouvelle génération pour le moins hétéroclite (le sondage mélange Peillon, Boutih, Valls, Hammadi). Contrairement à ce qu'écrit Renaud Dély, il faut sans doute creuser un peu loin que "l'effet Toulon" pour expliquer la performance du leader MJS, qui arrive en tête à la question "Connaissez-vous, ne serait-ce que de nom ... ?", avec un taux de notoriété de 39%. Le sondage a été réalisé les 17 et 18 août, soit avant l'excursion varroise de François Hollande et Razzye Hammadi - l'après-midi du 18.
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Sans rapport, dans ce même numéro de Libé, Didier Pourquery signe son premier éditorial. Sans s'éloigner du Sarkozy bashing attrape bobo, ses critiques de la mal législation font du bien.
14:50 Publié dans la presse et moi | Lien permanent | Commentaires (2) | Envoyer cette note | Tags : Libération, parti socialiste, Dominique Strauss Kahn, DSK, Ségolène Royal
21.08.2007
François Hollande, tout à son honneur
Entre un panneau vantant la douceur des gaufres belges et un Razzye Hammadi en polo moulant, François Hollande a fait sa rentrée. C’était samedi, sur le petit marché de Correns, dans le Var. En bon leader de l'opposition, le premier secrétaire du parti socialiste a averti Nicolas Sarkozy : "ce que je veux, ce n’est pas aller chercher Nicolas Sarkozy sur son lieu de vacances, mais sur ses lieux de travail et sur ses résultats." Et, ô surprise, ces derniers ne sont pas à la hauteur, juge-t-il.
A l'appui de sa démonstration, le chef de parti Hollande convoque notamment la décision du Conseil consitutionnel n°2007-555 DC du 16 août, qui censure quelques mots lourds de conséquences dans l'article 5 de la loi sur le travail, l'emploi et le pouvoir d'achat. Si les reportages télé n'ont pas fait grand cas de ce point de l'argumentation de Hollande, la presse écrite s'y est attardée un chouilla plus longuement.
Dans une interview au Journal du dimanche, hier, François Hollande l'assure : concernant "la rétroactivité des remboursements par le fisc des intérêts de certains prêts immobiliers", "Nicolas Sarkozy a voulu avoir raison contre tous, y compris contre ceux de son gouvernement qui ont tenté de le mettre en garde contre cette mesure." L'argument "on vous l'avait bien dit" pointe le bout de son nez, sans être complètement assumé.
Il faut se plonger dans l'article du correspondant varrois du Monde pour le trouver pleinement affirmé :"Chacun savait que la promesse d'une déduction des intérêts pour les emprunts déjà contractés ne pouvait être honorée", a-t-il assuré, demandant au gouvernement de "ne pas continuer à prétendre trouver un autre dispositif" lit-on sous la plume de Lilian Renard.
Alors, omniscient, le sage Hollande capable de prévoir les décisions du Conseil constitutionnel ? Pas franchement. D'autant, que, sur le sujet, son parti s'est quelque peu emmêlé les pinceaux : la saisine déposée chez les sages le 2 août par plus de soixante députés ne soulevait aucune contestation particulière au sujet des intérêts d'emprunt immobilier. (Pour les fainéants, c'est écrit en toute lettre dans le commentaire aux cahiers du Conseil constitutionnel : "Alors que l'opposition avait vivement dénoncé cette disposition comme contraire à la Constitution lors des débats parlementaires, l'article 5 n'a fait l'objet d'aucun développement dans la saisine.")
Concrètement, c'est au moyen d'une procédure qui, sans être exceptionnelle, n'est pas non plus d'un usage très courant (1), que le Conseil constitutionnel a décidé "d'examiner d'office" (2) ce fameux article 5. La suite est connue, mais rappelons là néanmoins pour les étourdis - et, également, pour la beauté du geste -, les lecteurs pressés pouvant se dispenser de la lecture du paragraphe suivant.
Constatant que "l'institution, pour l'avenir, d'un crédit d'impôt sur le revenu pour le financement de l'acquisition ou de la construction de la résidence principale" répond "à un intérêt général qui est de favoriser l'accession à la propriété", le Conseil s'est borné à en constater la constitutionnalité ; à l'inverse, aux sujets "des prêts déjà contractés", les juges ont estimé que l'intérêt général en question "ne pouvait être (...) celui de faciliter l'accession à la propriété. Par définition, tel était déjà le cas. Dès lors que l'intérêt général poursuivi par le législateur était d'accroître le pouvoir d'achat, le Conseil constitutionnel a considéré que l'avantage fiscal ne reposait pas sur un crière rationnel et instaurait, entre les contribuables, une différence de traitement injustifiée au regard de l'objectif poursuivi." D'autant, pousuivent les juges, "que cet avantage fiscal faisait supporter à l'Etat des charges maniestemetent hors de proportion avec l'effet incitatif attendu".
Moralité de l'histoire ? Si l'on juge l'opposant Hollande sur les critères que lui-même veut retenir pour évaluer Nicolas Sarkozy, il y a encore des progrès à faire.
Bien entendu, on peut à l'inverse supposer qu'un parti qui compte dans ses rangs des constitutionnalistes aussi brillants qu'Olivier Duhamel, par exemple, avait rédigé son recours en sachant pertinemment que le Conseil procèderait à un examen d'office de toutes les dispositions prévues par le TEPA ; et que les constitutionnalistes dudit parti voulaient simplement donner l'occasion au Conseil une occasion d'adresser un avertissement qui n'en serait que d'autant plus solennel. Vous me permettrez d'en douter.
(crédit photo : est-il vraiment nécessaire ?)
00:50 Publié dans miscellanées | Lien permanent | Commentaires (1) | Envoyer cette note | Tags : conseil constitutionnel, tepa, politique, françois hollande, parti socialiste, sarkozy
30.07.2007
La salle d'attente
- J’ai vu, dans Match …
- Quoi, parce que tu lis Paris Match, toooâââ ?
- Oui, enfin, c’était dans la salle d'attente, chez le dentiste … (1)
Michel Rocard, ancien premier ministre et plus récemment miraculé de Calcutta, signe un retour cette semaine, dans les colonnes de Paris Match. Acide mais lucide, à contre-courant des nostalgiques aigris, il est toujours aussi indispensable. Dans une démarche très marketée, Paris Match diffuse, sur son site internet, une interview vidéo (2) de l’ancien Premier ministre. L’article papier n’est pas disponible en ligne, la vidéo tient davantage du teasing bas de gamme que du supplément d'information.
Précisément, le soucis, c'est que, version internet, le célèbre "poids des mots, choc des photos" connaît quelques ratées. S’il n’y a pas de problème pour les photos (les voyeurs seront sans doute déçus par un Rocard qui ne porte ni cicatrice, ni pansement voyant), les mots laissent à désirer. Voir Rocard avertir qu’"il n’y aura pas de reconstruction sans qu’on pense", torse nu avec une serviette de bain à proximité, c’est quand même un peu léger, non ? Et cette voix féminine qui semble traduire (de français à français) la première question posée, rendant inaudible la réponse de Rocard ... ? Et ce montage qui fait se succéder Rocard habillé, Rocard torse nu, Rocard habillé, Rocard torse nu ... ? Manière subliminale de nous faire comprendre qu’il devrait aller se rhabiller, papy, ou simple erreur de monteur stagiaire ?
En fait, cette vidéo est surtout une illustration de ce hic que Rocard souligne avec plaisir. Vous autres journalistes, "vous ne savez pas comment nous traiter quand on n’est de simples fournisseurs d’idées", voilà l’accusation. Et il a raison Rocard. Encore une fois. La preuve. Pour qu’on le laisse dire ça, il a fallu qu’il s’exhibe, montre son crâne dégarni, son corps vaguement ragallardi. Et ces images, voilà ce qu'on retient, plus que ce qui est dit.
Je lis en ce moment Si la gauche savait, son livre d’entretiens avec George-Marc Benamou. Dans sa nouvelle édition augmentée, il livre quelques réflexions sur le début de la campagne présidentielle de 2007. Sans surprise, il est proche des critiques d’un Bayrou sur des médias responsables de la pauvreté du débat politique. Mais il va plus loin. L’ancien candidat à la présidentielle qu’il fut en tire la conclusion que l’élection au suffrage universel direct du Présdient de la République n’est sans doute pas "la plus grande innovation politique du XXè siècle" chantée par certains. Penser contre soi-même, ne pas avoir peur d'évoluer, ce n'est pas un retournement de veste, sans doute la seule manière de faire avancer la réflexion en politique.
Ah oui, j’oubliais Michel. Pour intervenir dans le débat sans être obligé de poser à poil, et permettre aux lecteurs de contourner l’alibi de la salle d’attente, il y a un moyen très facile. Lis donc des billets qui s’attachent aux idées sur des blogs, comme ici où l’on parle de toi, d’ailleurs. Et puis je suis sûr que Versac serait ravi de t’aider à faire un retour, un vrai, sur le net, lui qui semble porter une attention particulière aux vétérans de la Vè République. Parce que, tu le sais mieux que personne, la gauche ne sait pas encore.
(1) : variante : chez le coiffeur
(2) pour la vidéo, je vous recommande de vous dépêcher, je crois qu'elle ne restera pas très longtemps en ligne sur le site de match, et l'hebdomadaire d'Arnaud Lagardère ne semble pas encore complètement converti au partage vidéo.
(photo : capture d'écran, parismatch.com)
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