budget 2008 (1) : quand le PS remporte une victoire sur le gouvernement

Ces trois hommes sont des héros. Socialistes, ils siègent sur les bancs de l'Assemblée nationale, et font partie de ces députés qui portent haut les couleurs de leur parti. Pas plus tard que vendredi soir, ils ont réussi à faire adopter un amendement au projet de loi de finances 2008 contre l'avis du gouvernement, et avec le soutien de quelques frondeurs de l'UMP. Rien que ça.

J'espère que vous êtes bien installés, parés à la lecture de ce moment de bravoure parlementaire. Mais permettez-moi tout d'abord de suggérer une bande-son, à goûter sans modération. Histoire de se mettre dans l'ambiance.

Quelques mots du contexte, pour commencer. Nous sommes au dernier jour de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances 2008, il est raisonnablement tard, mais les derniers trains à destination de la province sont partis. Autant dire que pour le marché du lendemain matin dans la circonscription, c'est râpé, et qu'on peut du coup supposer que les quelques députés présents ont une bonne raison d'être là - du moins ceux qui ne font pas partie de l'incompressible quota des godillots de la majorité. Pour défendre le texte, tout en bas, il y a Eric Woerth. Depuis plusieurs semaines, le ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique est fidèle à sa place, et contrairement aux députés, ce n'est pas pour lui la fin du marathon budgétaire : dès jeudi prochain, il reprendra son bâton de pèlerin, à quelque deux kilomètres de là. Bref, ce vendredi soir, on discute (un peu), on amende (beaucoup), mais on est surtout prié de rester dans les clous budgétaires, et Eric Woerth de ne point trop bourse délier.

Mais revenons à nos valeureux députés socialistes. Jean-Louis Dumont, Jean Launay et Serge Blisko (de gauche à droite sur la photo) ont déposé un amendement de la plus haute importance sur ce projet de loi de finances. Objet de leur colère ? Les bouilleurs de crû. Plus précisément, l'exonération fiscale totale dont bénéficient quelques uns de ces apprentis-sorciers producteurs de tord-boyaux délices de raffinement, répondant aux doux noms de mirabelle de Lorraine, prune dorée de Carennac et autre poire de Felzins. Anecdotique ? Allez donc dire cela à Jules Fournier ou Pierre Mendès-France.

Pour faire simple, en décembre 2002, lors du vote du de la loi de finances 2003, le Parlement a modifié l'article 317 du code général des impôts : en échange d'une exonération fiscale partielle accordée à tout un chacun dès lors qu'il est l'heureux propriétaire d'un terrain à la campagne, les anciens bouilleurs (reconnus comme tels par, je cite, « la campagne de 1959-1960 ») doivent voir l'exonération totale dont ils bénéficient s'interrompre au 31 décembre 2007.

C'était tellement bien prévu que la très concernée préfecture de Meurthe-et-Moselle y est même allée de son petit communiqué de presse, il y a quelques semaines. Manque de bol pour l'attaché de presse de la préf', il va falloir reprendre la plume. Grâce à leur indéfectible dévouement à l'intérêt du jité de Jean-Pierre Pernault du lobby du terroir général, nos fringuants députés socialistes ont obtenu le prolongement de cinq ans du délai couperet. 

Les arguments sont fracassants :

« Cet avantage fiscal s’élève, pour chacun des bouilleurs de cru dits privilégiés, à 73 euros par an. Les 300 000 bénéficiaires sont majoritairement d’anciens agriculteurs souvent âgés de plus de soixante-quinze ans et titulaires de petites retraites agricoles » avance ainsi Jean Launay. Avant d'implorer : « Monsieur le ministre, ne nous opposez pas l’argument lié à la défense de la santé publique. En effet, eu égard au volume concerné et à la réalité de la pratique des bouilleurs, cet argument ne saurait valablement être retenu. Nous pouvons aussi regarder cet amendement à l’aune de l’impact sur nos paysages, car ces pratiques permettent de conserver des vergers, donc la production locale de fruits. »  

Et devinez quoi ? Ca marche ! Des députés de la majorité vont embrayer, donnant raison à François Mauriac, à qui l'on prête le mot suivant : « Une Assemblée de droite peut succéder à une Assemblée de gauche, pour que les différences s'effacent, il suffit de prononcer le mot magique : bouilleurs de crû. Alors il ne reste plus que des hommes au service de la dégénérescence et de la mort (voir, ici, le 1) » .

Ainsi, Michel Raison, agriculteur de profession (bien sûr, ceci n'a rien à voir avec cela) se lance, bravant l'avis défavorable gouvernemental :  

« Monsieur le ministre, il est des régimes spéciaux qui ne sont pas comme les autres ! Celui-ci coûte trois fois rien et s’éteindra de lui-même. Pour ce qui me concerne, je pourrais parler du Kirsch de Fougerolles, mais je n’en ferai pas la publicité ! (Rires) Lorsque je visite, à ce titre, mes 178 communes, je rencontre les dernières personnes qui ont le droit de bouillir gratuitement et dont la moyenne d’âge est d’environ quatre-vingts ans. Cette mesure leur paraît mesquine. Ces personnes, qui ne deviendront pas toutes des centenaires, vont hélas disparaître. Dans quelques années, il n’y aura donc plus de privilège Ce n’est pas un dossier comme celui de la réforme de régimes très particuliers. Pensez à ces personnes âgées de quatre-vingts ou quatre-vingt-cinq ans qui transmettent encore leur savoir-faire à des plus jeunes qui, eux, ne bénéficient que d’une réduction de 50 %, à condition d’avoir un verger. » (Applaudissements sur divers bancs)

J'en connais un qui va faire la gueule.

N'ayez crainte, je suis l'affaire. Et d'ici à l'examen de la loi au Sénat ... vous reprendrez bien un petit coup de gnôle, non ? 

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Sans rapport, une journaliste pro a lancé sur le site du monde.fr, un blog intitulé Un strapontin à l'Assemblée. Je serais curieux de savoir si lemonde.fr la rémunère, et j'aimerais bien connaître l'accueil que lui a réservé l'association des journalistes parlementaires et, surtout, la commission qui accorde les accréditations permanentes à l'Assemblée. Vous vous en doutez, pour moi, c'est un bonheur de voir fleurir une telle initiative, et j'attends la suite avec impatience. Bon vent, Mathilde !