Les sénateurs à poil

C'est beau, un Parlement sous pression : alors qu'il examinait en urgence (comme d'habitude) le texte de Luc Chatel sur la consommation, le Sénat s'est retrouvé contraint de hâter l'ouverture des magasins le dimanche, et d'autoriser l'intervention par décret sur la quatrième licence de téléphonie mobile. Deux dispositions rajoutées à la demande du gouvernement (ou presque), et qui n'ont pas été examinés par l'Assemblée. Pourquoi en parler maintenant ? Parce qu'il y avait des témoins, qui retrouvent la mémoire...

C'est un dimanche soir au ralenti, avec une émission de Public Sénat en fond sonore : un reportage dans la coulisse de la loi Chatel, votée en décembre dernier. Ca ronronne (un peu), ça bataille (plus), ça administre (énormément). Mais plusieurs fois, la tête se redresse. Et tique : pendant plus de vingt minutes, c'est un peu de l'impuissance du Parlement qui s'étale sous nos yeux. Je ne résiste pas à un arrêt sur images.

Le contexte. La loi quoi, vous dites ? Mais si voyons, la loi sur le développement de la concurrence au service des consommateurs, du sous-ministre Luc Chatel, qui cause marges arrières, hotline, et autres joyeusetés du genre. Celle qui, une fois de plus, fait râler le fils de l'épicier de Landerneau.

Dans le reportage de Fabrice Cuney, on prend le train en marche au Sénat, après une première lecture à l'Assemblée nationale. Le conducteur, c'est le rapporteur du texte, le sénateur UMP de l'Eure-et-Loire, Gérard Cornu.

Première crasse. Ca commence de manière plutôt grossière. Souvenez-vous : les vigies des Assemblées n'avaient pas manqué de corner, contre cet amendement autorisant l'ouverture de certains magasins le dimanche. Certes non-cavalier, l'amendement en question n'en est pas moins fort opportun : plusieurs grandes surfaces (Conforama notamment) ont été condamnées  à des amendes conséquentes, et les décisions du même accabit se multiplient. Avant le texte de loi qui, selon Xavier Bertrand, « ne peut plus être repoussé aux calendes grecques » , il faut parer au plus pressé, peu importe la forme.

Mais soyons rassurés, Isabelle Debré, auteur de l'amendement salvateur le jure, la main sur le coeur :
 

Le sénateur socialiste du Maine-et-Loire Daniel Raoul ne digère pas (c'est lui qui l'a « en travers de la gorge » sur la vidéo ci-dessous), et le rapporteur Gérard Cornu (à gauche) n'a pas l'air franchement plus emballé :
 

Voyez d'ailleurs comment ce même rapporteur évoque l'amendement Debré, à chaud d'abord, et sur le plateau de Public Sénat après à la diffusion du reportage, ensuite :

 

Nous sommes alors dans la nuit du jeudi 13 au vendredi 14 décembre, la séance est levée à zéro heure cinquante-cinq. Les grandes surfaces sont libérées.

Seconde crasse. Mais ce n'est pas tout. Il est encore un autre sujet sur lequel le gouvernement se trouve fort empêtré : l'attribution d'une quatrième licence de téléphonie mobile. Free est sur les rangs, mais ne présente pas de garanties suffisantes, selon l'ARCEP. Pour permettre l'arrivée d'un quatrième opérateur, réclamée (a posteriori) jusque dans le rapport Attali, il faut agir, et vite : le gouvernement a besoin de l'autorisation du Parlement pour intervenir par décret sur le sujet. Présenté -et adopté- une première fois lors de l'examen du projet de loi de finances, l'amendement en question a déjà été retoqué - Authueil vous explique mieux que moi pourquoi ici, au cinquième paragraphe.

Ni une, ni deux, le 14 décembre au matin, le gouvernement retente sa chance, et présente de nouveau l'amendement. Cette fois, le rapporteur s'énerve, applaudi par quelques uns de ses collègues  (je ne sais pas si ça applaudit souvent un sénateur, mais avouez que la scène est drôle) :
 

Roger Karoutchi, aka Droopy sous Lexomil, s'excuse à peine :

Mais le plus intéressant n'est pas là. Car Gérard Cornu n'est pas le seul à ne pas digérer l'attitude gouvernementale : son collègue de l'Assemblée, le député UMP Michel Raison (jadis gentiment moqué ici-même pour d'autres raisons) semble déterminer à ne pas céder. Le matin même de la Commission mixte paritaire qui va réunir les parlementaires, il le dit haut et fort, dans les colonnes du quotidien La Tribune (si vous avez besoin d'un topo sur les licences de quatrième génération, ouvrez grand votre porte-monnaie, l'achat vaut le détour) : 

Bref, la partie semble compliquée. Mais patatras, Michel Raison finit par céder. Le docu de Fabrice Cuney nous montre comment le député récalcitrant rentre dans le rang, au grand étonnement des administrateurs du Sénat qui préparent la CMP (l'homme en costume sur la droite, la jeune demoiselle installée à côté du député). Des heures de débat passionné seraient-elles passées par là ? Que nenni, la réponse tient en quelques secondes :

Voilà, c'est dit : Michel Raison abdique pour ne pas avoir « d'ennuis » . Difficile de faire la part entre ce qui tient de la présence de la caméra et la sincérité, ces quelques mots ont quand même de quoi surprendre.

Mais bon, puisque le tout est filmé, il ne va pas trop en faire, non plus, n'est-ce-pas Michel ? Je vous laisse savourer les satisfecit de rigueur des deux rapporteurs :

Ah oui, j'allais oublier : la prochaine émission, diffusée courant février, nous dévoilera les dessous de la loi sur la récidive rétention de sûreté (edit) Miam, miam, j'en salive d'avance.

photo : dans les serres du Palais du Luxembourg, par Emmanuel Fradin